J.O. 256 du 3 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 18 octobre 2005 portant nomination à la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles

NOR : AGRF0502347A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 octobre 2005, sont nommés membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles pour une durée de trois ans :


1. En qualité de représentants

de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole


Titulaires :

M. Joseph Rio.

Mme Chantal Gonthier.

M. Jean-Gilles Chocheyras.

Mme Marie-France Marchal.

Mme Geneviève Decocq.

M. Henri Rocoulet.

Suppléants :

M. Daniel Gesta.

M. Michel Pinaud.

M. Henry Jouve.

Mme Marie-Thérèse Perney.

M. Claude Bertolotti.

M. Jean-François Bouchet.


2. En qualité de représentants

de l'Association des assureurs AAEXA


M. Marc Le Botlan.

M. Jean-Marie Maurent.


3. En qualité de représentants des organisations

syndicales agricoles les plus représentatives

a) Au titre de représentants de la Confédération paysanne


Titulaire : M. Jean-Pierre Nesme.

Suppléant : M. Patrick Baron.


b) Au titre de représentants de la Fédération nationale

des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)


Titulaire : M. Jean-Bernard Bayard.

Suppléante : Mme Chantal Gonthier.


c) Au titre de représentants des Jeunes Agriculteurs


Titulaire : M. Bruno Ledru.

Suppléant : M. Laurent Fischer.


d) Au titre de représentants de la Coordination rurale


Titulaire : Mme Annick Solal.

Suppléante : Mme Odile Damoiseau.


4. En qualité de représentants

des fédérations professionnelles agricoles

a) Au titre de représentants de l'Association générale

des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)


Titulaire : M. Hervé Le Stum.

Suppléant : M. Pascal Hurbault.


b) Au titre de représentant

de la Fédération nationale bovine (FNB)


Titulaire : M. René Debons.


c) Au titre de représentants de la Fédération nationale

des producteurs de fruits (FNPF)


Titulaire : M. Yvon Sarraute.

Suppléante : Mlle Bérénice Mazoyer.


d) Au titre de représentants de la Fédération nationale

des producteurs de légumes (FNPL)


Titulaire : Mme Angélique Delahaye.

Suppléant : M. Vanpoucke.

e) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)

Titulaire : M. Michel Astier.

Suppléant : M. Pierre Verneret.


f) Au titre de représentants des Entrepreneurs des territoires


Titulaire : Mme Eliane Quenu.

Suppléant : M. Jean-Marie Lefort.


g) Au titre de représentants de l'Association générale

de la production viticole (AGPV)


Titulaire : M. Gérard Laurent.

Suppléant : M. Christophe Chevre.


h) Au titre de représentants de la Fédération nationale

des producteurs de lait (FNPL)


Titulaire : M. Thierry Roquefeuil.

Suppléant : M. Guy Petain.